Relevé des conventions contre les doubles impositions en vigueur au 31/12/2017 Par Administration des contributions directes Relevé des conventions contre les doubles impositions en vigueur au 31/12/2017 Créé le 24 août 2018. Mis à jour le 1 septembre 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Recettes budgétaires perçues par l’Administration des contributions directes en 2017 Par Administration des contributions directes Recettes budgétaires perçues par l’Administration des contributions directes en 2017 Créé le 24 août 2018. Mis à jour le 31 août 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Progression du total des recettes perçues par l’Administration des contributions directes durant la période de 2013 à 2017 Par Administration des contributions directes Progression du total des recettes perçues par l’Administration des contributions directes durant la période de 2013 à 2017 Créé le 24 août 2018. Mis à jour le 31 août 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport annuel intégré du Plan de contrôle national pluriannuel (MANCP) Par Administration luxembourgeoise vétérinaire et alimentaire Rapport annuel intégré du Plan de contrôle national pluriannuel (MANCP) des contrôles officiels dans le cadre du règlement (CE) n°882/2004 Créé le 26 mai 2017. Mis à jour le 20 mars 2024 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Liste des intermédiaires de crédit à la consommation établis au Grand-Duché de Luxembourg Par Direction de la protection des consommateurs / Créé le 21 décembre 2023. Mis à jour le 21 décembre 2023 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Stratégie "Gouvernance électronique 2021-2025" (MD) MD Par Ministère de la Digitalisation La stratégie "Gouvernance électronique 2021-2025" par le ministère de la Digitalisation. Créé le 12 mars 2024. Mis à jour le 12 mars 2024 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Liste des vidéos des briefing des ministres Par Service information et presse du gouvernement Ces documents listent par année les vidéos réalisées pour chaque briefing des ministres. Ce jeu de données ne contient que les métadonnées de ces vidéos. Les vidéos sont à retrouver sur Youtube : https://www.youtube.com/@GouvernementLU/playlists Créé le 29 septembre 2023. Mis à jour le 8 novembre 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapports sur la politique européenne du Gouvernement Par Ministère des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur Rapports sur la politique européenne du Gouvernement Créé le 31 juillet 2023. Mis à jour le 31 juillet 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Lignes directrices de la Défense luxembourgeoise 2035 Par Direction de la Défense Les Lignes directrices décrivent l’évolution de la Défense luxembourgeoise à l’horizon 2035 Créé le 31 août 2023. Mis à jour le 31 août 2023 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Examinateurs en vol et évaluateurs de compétences linguistiques certifiés au Luxembourg Par Direction de l'Aviation Civile Liste des examinateurs en vol certifiés au Luxembourg pour avion, hélicoptère, planeur, ballon, ULM et des évaluateurs de compétences linguistiques. Créé le 24 avril 2023. Mis à jour le 28 mars 2024 — Open Data Commons Attribution License 0 réutilisation 0 favori
Tableau de tri du Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Économie sociale et solidaire (MTEESS) MTEESS Par Archives nationales de Luxembourg Tableau de tri du Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Économie sociale et solidaire réalisé d’après le référentiel Arcateg™. Convention rédigée en français et signée électroniquement et manuscritement le 11/10/2022 par Monsieur le Ministre du MTEESS et Madame la Directrice des ANLux.… Créé le 4 janvier 2023. Mis à jour le 5 octobre 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Tableau de tri du Service des sites et monuments nationaux (SSMN) SSMN Par Archives nationales de Luxembourg Tableau de tri du Service des sites et monuments nationaux réalisé d’après le référentiel Arcateg™. Convention rédigée en français et signée manuscritement le 07/12/2021 par Monsieur le Directeur du SSMN et Madame la Directrice des ANLux. Historique de l'administration : Le Service des sites et… Créé le 3 janvier 2023. Mis à jour le 5 octobre 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
GBIF Luxembourg datasets (GBIF ) GBIF Par Musée national d'histoire naturelle Luxembourg GBIF — the Global Biodiversity Information Facility — is an international network and data infrastructure funded by the world's governments and aimed at providing anyone, anywhere, open access to data about all types of life on Earth.pla Luxembourg is a GBIF Voting participant from Europe and… Créé le 17 avril 2024. Mis à jour le 22 avril 2024 — Other (Open) 0 réutilisation 0 favori
Budget 2020 des annonces parues dans la presse dans le cadre de la campagne de sensibilisation du gouvernement face au coronavirus Par Ministère d'État Budget 2020 des annonces parues dans la presse dans le cadre de la campagne de sensibilisation du gouvernement face au coronavirus. Créé le 8 février 2022. Mis à jour le 8 février 2022 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Budget 2019 Par Ministère des Finances Budget 2019 Créé le 22 octobre 2020. Mis à jour le 22 octobre 2020 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport annuel 2018 (RA2018) RA2018 Par Caisse nationale de santé En date du 24 juillet 2019, le Conseil d’administration de la CNS a approuvé le rapport annuel 2018. Il apporte un complément aux documents officiels que sont les budgets et les décomptes des assurances maladie-maternité et dépendance en accordant une attention particulière au fonctionnement et à… Créé le 28 août 2019. Mis à jour le 28 août 2019 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Avis de l'ALIA 2018 Par Autorité luxembourgeoise indépendante de l'audiovisuel As a regulator in the field of electronic media, ALIA is required to deliver opinions in the instances listed below: following an application for a licence to provide an audiovisual media service (television programmes and on-demand services); following an application for a permit to provide radio… Créé le 5 juillet 2019. Mis à jour le 2 septembre 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Avis et prises de position 2019 Par Syndicat SYVICOL Avis et prises de position 2019 Créé le 5 juillet 2019. Mis à jour le 2 septembre 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport d'activité 2013 Par Police grand-ducale Rapport d'activité 2013 Créé le 8 avril 2019. Mis à jour le 13 mai 2019 — Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisation 0 favori
Rapport d'activité 2011 Par Police grand-ducale Rapport d'activité 2011 Créé le 8 avril 2019. Mis à jour le 1 septembre 2021 — Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisation 0 favori
Newsletter de la CSSF 2019 Par Commission de Surveillance du Secteur Financier Actualités, Avertissements, Réglementation nationale, Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, réglementation bancaire et mécanisme de surveillance unique, Communiqué, retrait décidés par la CSSF, statistiques, Ressources humaines, Place financière Créé le 28 janvier 2019. Mis à jour le 3 octobre 2022 — Open Data Commons Attribution License 0 réutilisation 0 favori
Décisions du Conseil de la concurrence 2016 Par Conseil de la concurrence Décisions adoptées par le Conseil de la concurrence en 2016 Créé le 28 décembre 2018. Mis à jour le 1 septembre 2021 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Laboratoire national de santé - Rapport annuel 2017 Par Laboratoire national de santé Le rapport résume les activités des départements du LNS pour l'année 2017. Créé le 28 décembre 2018. Mis à jour le 13 mai 2019 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Laboratoire national de santé - Rapport d'activités 2015 Par Laboratoire national de santé Le rapport résume les activités des départements du LNS pour l'année 2015 Créé le 28 décembre 2018. Mis à jour le 31 août 2021 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Rapport annuel 2015 sur les additifs et arômes alimentaires Par Administration luxembourgeoise vétérinaire et alimentaire Rapport annuel 2015 sur les additifs et arômes alimentaires Créé le 18 mai 2017. Mis à jour le 20 mars 2024 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapports annuels des systèmes de contrôle 2014 - Additifs alimentaires Par Administration luxembourgeoise vétérinaire et alimentaire Rapports annuels des systèmes de contrôle 2014 - Additifs alimentaires Créé le 18 mai 2017. Mis à jour le 20 mars 2024 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapports annuels des systèmes de contrôle 2015 - OGM Par Administration luxembourgeoise vétérinaire et alimentaire Rapports annuels des systèmes de contrôle 2015 - OGM Créé le 18 mai 2017. Mis à jour le 20 mars 2024 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport annuel intégré 2009 - Luxembourg Par Administration luxembourgeoise vétérinaire et alimentaire Rapport annuel intégré 2009 - Luxembourg Créé le 26 mai 2017. Mis à jour le 20 mars 2024 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport d'activité du ministère de la Digitalisation (MD) MD Par Ministère de la Digitalisation Le rapport d'activité du ministère de la Digitalisation. Créé le 12 mars 2024. Mis à jour le 15 mars 2024 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Rapport Violence 2022 Par Ministère de l'Egalité des genres et de la Diversité Toute forme de violence est inacceptable et ne pourra jamais être tolérée – la violence domestique est et restera toujours un « No Go » absolu. C’est un problème sociétal que nous devons combattre ensemble. Créé le 20 novembre 2023. Mis à jour le 20 novembre 2023 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Air Safety Bulletin (Bulletin de la sécurité aérienne) Par Direction de l'Aviation Civile L'objectif des bulletins de la sécurité aérienne est de sensibiliser aux risques potentiels pour la sécurité d'une activité particulière. Créé le 4 août 2023. Mis à jour le 28 mars 2024 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Annual Safety Review (Revue annuelle de sécurité aérienne) Par Direction de l'Aviation Civile The Annual Safety Review is compiled by the Safety Department of the Directorate of Civil Aviation Luxembourg (DAC). It examines the safety performance of civil aviation. (La revue annuelle de sécurité aérienne est élaborée par le département Sécurité de la Direction de l'Aviation Civile (DAC). Il… Créé le 24 avril 2023. Mis à jour le 28 mars 2024 — Open Data Commons Attribution License 0 réutilisation 0 favori
Demandes de conseil Par Commission d'Accès aux Documents Ces documents sont automatiquement importés depuis le site de la CAD: https://cad.gouvernement.lu/fr/avis/demande-conseil.html Créé le 6 février 2023. Mis à jour le 4 avril 2024 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Rapport annuel 2018 Par Inspection du Travail et des Mines Rapport annuel 2018 Créé le 6 octobre 2022. Mis à jour le 6 octobre 2022 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Plan d'action national pour une égalité entre les femmes et les hommes Par Ministère de l'Egalité des genres et de la Diversité Le Plan d’action national pour une égalité entre femmes et hommes est une feuille de route du gouvernement pour assurer l'égalité entre les sexes au quoitidien. Le plan s’articule autour de sept priorités thématiques et comprend 48 mesures et engagements. Créé le 26 mars 2021. Mis à jour le 30 août 2021 — License Not Specified 0 réutilisation 0 favori
Rapport Annuel 2017 Par Inspection du Travail et des Mines Rapport Annuel 2017 de L'Inspection du travail et des mines Créé le 23 juillet 2019. Mis à jour le 2 septembre 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport d'activité 2010 et objectifs 2011 Par Administration de l'enregistrement et des domaines Rapport d'activité 2010 et objectifs 2011 Créé le 13 décembre 2017. Mis à jour le 31 août 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport d'activité 2014 et objectifs 2015 Par Administration de l'enregistrement et des domaines Rapport d'activité 2014 et objectifs 2015 Créé le 13 décembre 2017. Mis à jour le 24 mai 2019 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport d'activité 2015 et objectifs 2016 Par Administration de l'enregistrement et des domaines Rapport d'activité 2015 et objectifs 2016 Créé le 13 décembre 2017. Mis à jour le 31 août 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Rapport d'activité 2001 Par Administration de l'enregistrement et des domaines Rapport d'activité 2001 Créé le 14 décembre 2017. Mis à jour le 1 septembre 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori