Éducation, culture et sport

Les données relatives à l'éducation, la culture et le sport.

Jeux de données 153

Avis de l'ALIA 2018

Par Autorité luxembourgeoise indépendante de l'audiovisuel

As a regulator in the field of electronic media, ALIA is required to deliver opinions in the instances listed below: following an application for a licence to provide an audiovisual media service (television programmes and on-demand services); following an application for a permit to provide radio…

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Mis à jour le 23 octobre 2019

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Comptes rendus de la Commission 'Soutien au développement de la presse en ligne'

Par Service des médias, de la connectivité et de la politique numérique

Cette commission a pour mission de conseiller le ministre lors de l’évaluation des demandes pour bénéficier du régime transitoire pour le soutien du journalisme en ligne. Le ministre décide sur avis de la Commission de la suite à réserver aux demandes. La Commission est composée de 6 membres…

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Mis à jour le 25 mars 2021

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Décisions ALIA 2019

Par Autorité luxembourgeoise indépendante de l'audiovisuel

Des plaintes concernant le contenu ou la publicité peuvent être introduites par un autre régulateur, un particulier ou par l'Autorité elle-même (cas d'une autosaisine). Après avoir vérifié les exigences formelles d'une plainte adressée à l'Autorité, le Conseil d'administration demande au directeur…

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Mis à jour le 10 juin 2020

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Archivage: tableau de tri du ministère de la Culture élaboré dans le cadre de la loi du 17 août 2018 sur l'archivage

Par Ministère de la Culture

Communicabilité du tableau de tri Selon la loi du 17 août 2018 relative à l’archivage, le tableau de tri est accessible au public sauf si le producteur entre dans le cadre des exceptions nommées par la loi, à savoir : Art. 2. (7) : Exception est faite pour les tableaux de tri référençant des…

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Mis à jour le 7 février 2020

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