Entreprises - Sciences et technologies - Brevets
Description
Ce jeu de données inclut les ressources suivantes :
- Marques internationales enregistrées conformément à l'Arrangement de Madrid
- Dessins et modèles internationaux enregistrés conformément à l'Arrangement de la Haye
- Marques de produits et de services Benelux
- Dessins et modèles Benelux
- Demandes de brevets d'invention déposées selon la Convention de Munich et le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
- Demandes de brevets d'invention déposées par pays de résidence du demandeur
Synchronisé automatiquement depuis la base de données LUSTAT
Producteur
Dernière mise à jour
3 août 2024
Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
ID
6523272543d5730744b89449
Temporalité
Création
9 octobre 2023
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
3 août 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Luxembourg
Granularité de la couverture territoriale
Luxembourg
Actions
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Extras
dotstat_id
2|Entreprises#D#|Sciences et technologies#D8#|Brevets#D82#