Grille statistique sur le type de propriétaire (owner-type-grid) owner-type-grid Par Administration du cadastre et de la topographie Ce jeu de données représente les taux de types de propriétaires par kilomètre carré. On y distingue: Les propriétés de l'Etat Les propriétés des communes Les propriétés des syndicats Les propriétés des fonds Les propriétés du "domaine public": Il s'agit des routes et des rivières qui ne portent… Créé le 4 avril 2019. Mis à jour le 2 septembre 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 1 favori
Superficie des terrains disponibles pour l'habitat en 2016 - Par type de propriétaires Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Observatoire de l'Habitat Mis à jour le 28 février 2019 Depuis sa création, l’Observatoire de l’Habitat a réalisé cinq campagnes d’études pour le potentiel foncier constructible, pour les années 2004, 2007, 2010, 2013 et 2016. Pour ce faire, les Plans d’Aménagement Général (P.A.G.) et les Plans d’Aménagement Particulier… Créé le 6 mars 2017. Mis à jour le 31 août 2021 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
