Bombyx_convention

Name: Bombyx_convention
Creator: Ministère de la Culture

Description

CONVENTION entre l'Etat du Grand-Duché de Luxembourg et l'association sans but lucratif « BOMBYX »

Producteur

Ministère de la Culture

Dernière mise à jour

6 février 2025

Licence

License non spécifiée

Qualité des métadonnées

33.0%

Description des données non renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

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Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

8 Fichiers principaux

Bombyx_convention, 2020.pdf

Mis à jour le 14 septembre 2021

pdf (284.7Ko)

3 téléchargements

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Créé le: 14 septembre 2021
Modifiée le: 14 septembre 2021

Taille: 284.7Ko

BOMBYX asbl est une association sans but lucratif créée le 30 mars 2017 par Pascale Adam, Nathalie Adam et Cynthia Noé avec pour objectif la production oeuvres théâtrales, plastiques, littéraires et cinématographiques.

Bombyx_convention - 7e avenant, 2025.pdf

Mis à jour le 6 février 2025

pdf (311.6Ko)

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Créé le: 6 février 2025
Modifiée le: 6 février 2025

Taille: 311.6Ko

« Sur base du budget prévisionnel définitif, élaboré par l'association conformément à l’article 6, l’État s'engage à accorder à l’association une participation financière d’un montant de 68.000.- € à partir de l'exercice 2025. »

Bombyx_convention - 6e avenant, 2024.pdf

Mis à jour le 25 juin 2024

pdf (328.2Ko)

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Créé le: 25 juin 2024
Modifiée le: 25 juin 2024

Taille: 328.2Ko

Sur base du budget prévisionnel définitif, élaboré par l’association conformémentà l’article 6,l’État s'engage à accorder à l’association une participation financière d’un montant de 62.000.-€ à partir de l'exercice 2024.

Bombyx_convention - 5e avenant, 2023.pdf

Mis à jour le 23 novembre 2023

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Créé le: 23 novembre 2023
Modifiée le: 23 novembre 2023

Taille: 46.0Ko

La participation financière de l'État est liquidée en une seule tranche correspondant à 100% de la participation financière annuelle de l'État redue pour l'année en cours.

Bombyx_convention - 4e avenant, 2023.pdf

Mis à jour le 6 février 2023

pdf (428.8Ko)

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Créé le: 6 février 2023
Modifiée le: 6 février 2023

Taille: 428.8Ko

Sur base du budget prévisionnel définitif, élaboré par l'association conformément à l'article 6, l'État s'engage à accorder à l'association une participation financière d'un montant de 59.000.- € à partir de l'exercice 2023.

Bombyx_convention - 3e avenant, 2022.pdf

Mis à jour le 4 février 2022

pdf (48.4Ko)

1 téléchargements

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Créé le: 4 février 2022
Modifiée le: 4 février 2022

Taille: 48.4Ko

Sur base du budget prévisionnel définitif, élaboré par l'association conformément à l'article 6, l'État s'engage à accorder à t'association une participation financière d'un montant de 50.000.- à partir de l'exercice 2022.

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Informations

Mots-clés

Licence

License non spécifiée

ID

61407efb8b680cc4ab1ae317

Temporalité

Création

14 septembre 2021

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

6 février 2025

Actions

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