Plan d'occupation du sol - Plan d'aménagement partiel - Plan d'aménagement global Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Département de l’aménagement du territoire Plan d'occupation du sol - Plan d'am�nagement partiel - Plan d'am�nagement global Data not transformed into INSPIRE data model--------------------------------------- Automatically created dataset for INSPIRE Annexes II and III 'as-is' delivery Description copied from here Data copied from… Créé le 29 septembre 2016. Mis à jour le 3 octobre 2022 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 2 favoris
Plan directeur sectoriel « Zones d'activités économiques » (PSZAE) PSZAE Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Département de l’aménagement du territoire Ce jeu de données contient: • les zones d’activités économiques existantes (nationales, spécifiques nationales et régionales) • les zones d’activités économiques projetées (nationales, spécifiques nationales et régionales) • les zones d’activités économiques communales existantes à reclasser • les… Créé le 1 juin 2018. Mis à jour le 30 novembre 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 1 favori
Plan directeur sectoriel « Transports » (PST) PST Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Département de l’aménagement du territoire Ce jeu de données comprend : • les couloirs et zones superposés pour les projets d’infrastructures de transport • les tracés pour les projets d’infrastructures de transport • les terrains ou ensembles de terrains regroupés auxquels s’applique le droit de préemption Pour en savoir plus... Créé le 1 juin 2018. Mis à jour le 29 novembre 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 1 favori
Plan directeur sectoriel « Logement » (PSL) PSL Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Département de l’aménagement du territoire Ce jeu de données comprend : • les zones prioritaires d’habitation (ZPH) • les terrains ou ensembles de terrains regroupés auxquels s’applique le droit de préemption Pour en savoir plus... Créé le 1 juin 2018. Mis à jour le 30 novembre 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 1 favori
Plan directeur sectoriel « Paysages » (PSP) PSP Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Département de l’aménagement du territoire Ce jeu de données comprend : • les zones de préservation des grands ensembles paysagers (GEP) • les zones vertes interurbaines (ZVI) • les coupures vertes Pour en savoir plus... Créé le 1 juin 2018. Mis à jour le 4 avril 2024 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 1 favori
UNESCO protected sites Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Département de l’aménagement du territoire UNESCO protected sites Créé le 19 juillet 2017. Mis à jour le 24 novembre 2023 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
Production sites Par Ministère du Logement et de l’Aménagement du territoire - Département de l’aménagement du territoire This dataset contains the national, national specific and regional existing business parks / production sites. Créé le 29 août 2024. Mis à jour le 29 août 2024 — Creative Commons Zero (CC0) 0 réutilisation 0 favori
